Syndicat d'Aménagement
du bassin versant de la
Dronne Aval
Délibérations de l'année 2020
Comité syndical du 04 février 2020
Délibération n° 01/2020 DOB 2020
Comité syndical du 03 mars 2020
Délibération n° 02/2020 Compte de Gestion 2019
Délibération n° 03/2020 Compte Administratif 2019
Délibération n° 04/2020 Affectation des résultats 2019
Délibération n° 05/2020 Budget Primitif 2020
Délibération n° 06/2020 Grille de répartition des charges 2020
Délibération n° 07/2020 Contrat assurance groupe CDG 16
Délibération n° 08/2020 Plan de formation
Comité Syndical du 14 septembre 2020
Délibération n° 09/2020 Election du Président
Délibération n° 10/2020 Nombre de Vice-Présidents
Délibération n° 11/2020 Nombre de membres du Bureau
Délibération n° 12/2020 Election des 4 Vice-Présidents
Délibération n° 13/2020 Election des membres du Bureau
Délibération n° 14/2020 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Délibération n° 15/2020 Délégation de pouvoir du Président
Délibération n° 16/2020 Election de la Commission d'Appel d'Offres
Délibération n° 17/2020 Commission consultative des marchés publics
Délibération n° 18/2020 Représentants à l'association d'insertion PASS Sud Charente
Délibération n° 19/2020 Représentants au Syndicat mixte Charente Eaux
Délibération n° 20/2020 Représentants à l'Agence Technique Départementale de la Charente
Délibération n° 21/2020 Représentants au Comité National d'Action Social
Délibération n° 22/2020 Décision modificative n° 1 du budget primitif 2020
Comité Syndical du 26 octobre 2020
Délibération n° 23/2020 Protection sociale complémentaire pour le risque santé et prévoyance, mandat au CDG 16
Délibération n° 24/2020 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CDG 16
Comité Syndical du 23 novembre 2020
Délibération n° 25/2020 Programme Pluriannuel de Gestion de la Tude et de la Dronne charentaise (2018 - 2027)- Programme prévisionnel : tranche 5, année 2021
Délibération n° 26/2020 Pluriannuel de Gestion de la Tude et de la Dronne charentaise (2018 - 2027) - Programme prévisionnel : Tranche 5, 2021, action B1, continuité écologique ouvrage de Piroua
Délibération n° 27/2020 Pluriannuel de Gestion de la Tude et de la Dronne charentaise (2018 - 2027) - Programme prévisionnel : Tranche 5, 2021, action B1, continuité écologique ouvrage de Velgor
Délibération n° 28/2020 Pluriannuel de Gestion de la Tude et de la Dronne charentaise (2018 - 2027) - Programme prévisionnel : Tranche 5, 2021, action B1, continuité écologique, ouvrage de La Ta
Délibération n° 29/2020 Pluriannuel de Gestion de la Tude et de la Dronne charentaise (2018 - 2027) - Programme prévisionnel : Tranche 5, 2021, action B1, continuité écologique ouvrage de Céron
Délibération n° 30/2020 Programme Pluriannuel de Gestion de la Dronne aval (2019 - 2025) Tranche B, années 2021
Délibération n° 31/2020 Reconduction de l’animation locale Natura 2000 « Vallée de la Dronne, de Brantôme à sa confluence avec l’Isle », dans le cadre du prochain appel d’offre, de 2021
Délibération n° 32/2020 Plan de financement des postes des agents pour l’animation et le suivi des cours d’eau des bassins de la Tude et la Dronne aval en 2021
Délibération n°33/2020 Vente des boitiers de manœuvre du syndicat, en l’état
