Délibération de l'année 2014

452- MAPA publié par Epidor pour l’exploitation de la pêcherie scientifique d’anguille d’avalaison de Poltrot dans le cadre du dispositif « rivière index anguilles »

451-Renouvellement de la convention avec le chantier d’insertion Pass Sud Charente41-

450-Ouverture de poste

449- Etude pour un Programme Pluriannuel de Gestion avec DIG

448-Suivi annuel du bassin versant de la Tude et de la Dronne Charentaise par le technicien médiateur de rivière pour la dixième tranche du programme pluriannuel de restauration de la Tude et de se

447- Programme décennal d’entretien de la Tude et de ses affluents Adoption de la dixième tranche pour l’année 2015

446-Fixation des indemnités de fonction du Présidents et des vices présidents

445-COMPTABILITE Décision modificative n°1 : Opérations travaux Tude et Affluents – Tranches 8 et 9

444-Désignation des délégués locaux au CNAS ( Elus et Agents)

443-Désignation des délégués au syndicat mixte Charente Eaux

442-Représentants à l’association d’insertion Pass Sud Charente

441-INDEMNITE DE BUDGET et DE CONSEIL versées AUX COMPTABLES de la DDFIP

440-Composition de la commission des travaux

439-Election statutaires

438-Annulation de la délibération n°430 et remplacement par la délibération n°438

437-Amortissement frais d’étude et d’insertion

436-Approbation du compte administratif 2013

435-Compte de gestion 2013