Les arrêtés

2016

Arrêté de DIG jusqu'au 31-12-2018.pdf
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Arrêtés n°201153-I0001 relatif à la prévention des incendies de plein air et abrogeant l’arrêté 2011276-0001 du 03 octobre 2011.

Arr t pr fectoral n 2015153-I0001 relati
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La réglementation des feux de plein air

Courrier de Monsieur le Pr fet aux Maire
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Fiche synth tique feux de plein air (3).
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2013 :

Arrêté classement cours d'eau liste 1
Arrêté du 7 octobre 2013 établissant la liste des cours d’eau mentionnée au 1o du I de l’article L. 214-17 du code de l’environnement sur le bassin Adour-Garonne
Liste 1.pdf
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Arrêté classement cours d'eau liste 2
Arrêté du 7 octobre 2013 établissant la liste des cours d’eau mentionnée au 2o du I de l’article L. 214-17 du code de l’environnement sur le bassin Adour-Garonne
Liste 2.pdf
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Les arrêtés pour l'année 2011 :

Arrêté modifiant la décision institutive du syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du bassin de la Tude
2011 12 19 arrêté modifiant les statuts
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Arrêté de DIG

Arrêté de déclaration d'intérêt général pour le programme pluriannuel d'entretien et de valorisation du réseau hydraulique de la Tude et de ses afluents
Arrêté de DIG Juillet 2006.pdf
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Évaluation des incidences directes et indirectes, temporaires et permanentes du projet sur l'état de conservation des habitats et des espèces du site
Programme pluriannuel d'entretien et de valorisation du réseau hydraulique de la Tude et de des affluents 2005-2015, complément d'étude faunistique sur le site Natura 2000 FR54000419 "Vallée de la Tude".
GREGE 2006 - SIAH Tude Etude faune compl
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Arrêté de DIG bassin Tude fin 2017.pdf
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logo SABV DRONNE AVAL-211217.pdf
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